Nesmy Wiki:Licenses

Les médias mise en ligne doivent définir leur license, autrement dit, les information relative au droit d’auteur, ainsi que les autres droits pouvant s’appliquer au média. Voici un bref aperçu des differents élements utilisable.

Pour renseigner la license d’un média, il faut définir le champs

license

de Modèle:Information. Par example,

license = {{Domaine Public 70}}

. Il est aussi possible d’indiquer plusieurs licenses si necessaire, tel que

license = {{CC-BY-SA}} {{GPL}}

.

Droit d’auteur

Les droits d’auteur inclus notamment les droits de copie. S’il n’y a pas d’exception (tel que défini notamment par l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle)

D’autre droits sont perpetuel et irrevocable. Ils ne devrait pas être un problème dans le cadre d’une simple copie dans un but d’information, tel que sur ce site.

Domaine public

Un document dans le domaine public est un document dont les droit d’auteur ont expiré. Il y a plusieurs moyen qu’un document se retrouve dans le domaine public, mais le plus courant est 70 ans après la mort de l’auteur.

(hmm... Il y a la question des œuvres posthumes... qu’est ce qui compte comme une publication? La mise à disposition dans une archives est-elle une publication?)

70 ans après la mort de l’auteur

{{Domaine Public 70}}

Si l’auteur est mort il y a plus de 70 ans et qu’il n’est pas mort pour la France, il entre dans le domaine public, et peut être librement réutilisable sous réserve des droits voisins.

90 ans après la mort de l’auteur

{{Domaine public 90}}

Si l’auteur est mort pour la France, ses œuvres entre dans le domaine public 90 ans après sa mort. Cela peut être particulièrement important pour les soldats de la seconde guerre mondiale.